Le comité Éthique de l’ASCQ est à la recherche d’un membre pour siéger sur ce comité.  Celui-ci est composé de 3 membres :  un membre du comité exécutif, un membre du conseil d’administration et un membre général de l’Association.

Puisqu’aucun membre (non membre du CA) n’a été identifié à l’Assemblée générale, nous faisons appel à des volontaires pour siéger jusqu’à la fin de l’année.  Exceptionnellement, si nous avons plus d’un volontaires, un choix au hasard sera effectué afin de déterminer le membre choisi.
Si vous êtes intéressés par ce poste, envoyez votre candidature au secretariat@ascq.org d’ici le 27 juin.

Voici la section du code d’éthique qui donne les détails du comité :
Fondements

La composition et les responsabilités du comité d’éthique ont été définies de façon sommaire dans le Code de conduite à l’usage des officiers de l’ASCQ dans l’exercice de leurs fonctions et à l’expiration de leur mandat (Code de conduite) , accepté au CA de l’ASCQ du 4 juin 2010. Ce sont les suivantes :Le Comité d’éthique est composé d’un membre du CE, d’un membre du CA et d’un membre de l’Association.  Ce comité verra à :

  • maintenir la confiance du public dans l’intégrité, l’objectivité et l’impartialité de l’administration de l’Association;
  • assurer le respect par les membres du CA des règles la divulgation des intérêts et l’application de la ligne de conduite vis à vis des conflits d’intérêt;
  • assurer la mise sur pied d’un mécanisme permettant au public de communiquer avec l’Association et d’obtenir des réponses concernant l’éthique;
  • assurer un rendre compte sur l’éthique, intégré au rapport annuel de l’Association.
  • Le présent document précise le processus de nomination des membres du Comité d’éthique, les mesures dont il a la responsabilité et certaines modalités de fonctionnement.

Processus de nomination

Les membres du Comité d’éthique sont nommés pour une année selon les mécanismes suivants :

  1. Le membre du CE sera nommé par le CE suite à une proposition;
  2. le membre du CA sera élu lors du premier CA par un vote secret. Au moment de l’élection des membres du CA, chaque candidat devra indiquer dans le formulaire de mise en candidature s’il désire ou non en faire partie;
  3. Le membre de l’ASCQ non membre du CA et qui désire faire partie du Comité d’éthique devra déposer sa candidature à l’assemblée générale. Le membre sera élu, par vote secret, lors de l’assemblée générale. Un processus de mise en candidature sera réalisé en parallèle avec la mise en candidature des directeurs de l’association. Le site de l’association permettra également les mises en candidatures.
  4.  Au cours de sa première réunion, le comité d’éthique nomme un coordonnateur.
  5. En cas du retrait d’un membre du comité éthique, le CA nommera une personne de son choix pour compléter le mandat annuel.

 

Mesures et modalités de fonctionnement

Le comité d’éthique assure le respect des règles du code de conduite en se fondant sur les notions décrites dans ce code. Le comité éthique assure principalement l’application des mesures décrites ci après et peut prendre des mesures additionnelles au besoin après approbation par le Comité exécutif.  Dans tous les cas, le Conseil d’administration de l’ASCQ doit être informé.

Merci de votre intérêt !

 

Karl Brochu
Coordonnateur Comité Éthique